MARCHÉ PUBLIC : RESTAURATION SCOLAIRE
- Marché et Accords-cadres : ACTE D'ENGAGEMENT
Télécharger ici le document - Bordereau de Prix unitaires MAPA 2024-01
Télécharger ici le document - Marché 2024-01 : Accords-cadres : Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Télécharger ici le document - Marché 2024-01 : Accords-cadres : Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Télécharger ici le document - Marché Publics DC1 : Lettre de candidatures - Désignation du mandataire par ses co-traitants
Télécharger ici le document - Marché Publics DC2 : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Télécharger ici le document - Marché de prestation de services : Réglement de la consultation MAPA
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